Sociétés en commandite accréditives Ninepoint
Une façon fiscalement avantageuse d’investir dans l’exploration des ressources canadiennes

Une façon fiscalement avantageuse d’investir dans l’exploration des ressources canadiennes

L'exploration des ressources est un contributeur clé à l'économie canadienne. L'investissement en sociétés en commandite accréditives aide à financer cette exploration en permettant aux dépenses d'exploration admissibles et aux crédits d'impôt de passer directement des sociétés canadiennes de ressources aux investisseurs, leur donnant accès à des avantages fiscaux significatifs.
Les sociétés en commandite accréditives ont généralement une durée définie d'environ 12 à 24 mois avant de se transformer en une structure de fonds commun de placement.
Chaque année, Ninepoint offre un certain nombre de sociétés en commandite accréditives avec différents profils de durée. Cliquez ci-dessous pour explorer les sociétés en commandite actives antérieures, y compris les caractéristiques clés, les détails du prospectus et les ressources éducatives :
Les fonds accréditifs peuvent convenir aux investisseurs qui :
De façon comparable aux REER, les placements accréditifs permettent aux investisseurs de déduire de leurs revenus personnels le plein montant du placement dans l’année du placement. À la dissolution de la société en commandite accréditive, le placement est transféré dans une société de fonds communs de placement désignée. L’investisseur peut maintenant vendre le fonds, où ses gains en capital imposables sont limités à 50 % des produits.
En plus du report d’impôt réalisé au moyen du report de position à une catégorie sociétés, un investisseur peut tirer profit de tout report en avant d’une perte en capital dont il dispose; ces derniers peuvent être utilisés pour contrebalancer le gain en capital de l’investisseur.
Selon votre province de résidence, des crédits d'impôt supplémentaires peuvent être disponibles qui ne sont pas inclus dans le calculateur ci-dessous.
Assurez-vous de consulter votre conseiller financier afin de déterminer si ce type d’investissement convient à vos objectifs.
Cet outil de calcul est de nature générale uniquement et n’est pas destiné à être, ni ne doit être interprété comme étant, un conseil juridique ou fiscal pour un investisseur particulier, et aucune déclaration concernant les conséquences fiscales pour un investisseur particulier n’est faite. Il existe de nombreux aspects des lois fédérales et de l’impôt sur le revenu qui peuvent être pertinents pour tout investisseur potentiel. Par conséquent, chaque investisseur potentiel devrait obtenir des conseils indépendants d’un conseiller fiscal qui connaît bien le domaine de la loi sur l’impôt sur le revenu concernant les considérations fiscales applicables à l’investissement dans des fonds accréditifs en fonction de la situation particulière de l’investisseur.
Le calculateur d’impôts est mis à jour chaque année, dès que le gouvernement fédéral publie de nouveaux taux d’imposition. Le calculateur utilise actuellement les taux d’imposition de 2025.
Le crédit d’impôt pour l’exploration minière (CIEM) et le crédit d’impôt pour l’exploration de minéraux critiques (CIEMC) sont mutuellement exclusifs. Un seul de ces crédits peut être réclamé pour un placement donné, et ils ne peuvent pas être combinés. Les deux crédits sont des crédits d’impôt fédéraux non remboursables offerts uniquement aux investisseurs particuliers et assujettis aux règles et exigences d’admissibilité prévues par la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada). Les investisseurs devraient consulter leurs propres conseillers fiscaux au sujet de leur situation particulière.
Partenaires Ninepoint LP agit à titre de gestionnaire de placements pour un certain nombre de fonds (collectivement, les « Fonds »). Des renseignements importants concernant ces Fonds, y compris leurs objectifs et stratégies de placement, les options d’achat ainsi que les frais de gestion, les frais de rendement (le cas échéant) et les frais d’exploitation applicables, figurent dans leur prospectus. Veuillez lire attentivement le prospectus avant d’investir. Les commissions, commissions de suivi, frais de gestion, frais de rendement, autres frais et charges peuvent tous être associés à un placement dans les Fonds. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis, leur valeur fluctue fréquemment et les rendements passés ne sont pas garants des résultats futurs. La présente communication ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation d’achat de titres des Fonds.
Le Fonds est généralement exposé aux risques suivants. Veuillez consulter le prospectus du Fonds pour une description de ces risques : Placements spéculatifs; Risques sectoriels; Absence d’historique opérationnel de la société en commandite; Fluctuations de la valeur liquidative; Évaluation et liquidité des émetteurs de ressources; Ralentissement économique mondial; Risques fiscaux; Manque de liquidité des parts; Primes des actions accréditives; Dépendance envers le gestionnaire et/ou le sous-conseiller; Conflits d’intérêts; Possibilité que les commanditaires reçoivent des titres illiquides lors de la dissolution; Ressources financières du commandité; Transférabilité des parts; Restrictions à la revente des titres de portefeuille; Ventes à découvert; Produits dérivés; Manque de placements appropriés; Risque lié à la cybersécurité; Perte possible de la responsabilité limitée; Facilité de crédit.
L’information contenue aux présentes ne constitue pas une offre ni une sollicitation par toute personne résidant aux États-Unis ou dans tout autre pays où une telle offre ou sollicitation n’est pas autorisée, ou à toute personne qu’il est illégal de solliciter ou à qui il est illégal de faire une telle offre. Les investisseurs éventuels qui ne résident pas au Canada doivent s’adresser à leur conseiller financier pour déterminer si les titres du Fonds peuvent être légalement vendus dans leur pays.
Les considérations fiscales applicables à un investisseur varieront en fonction d’un certain nombre de facteurs, notamment si les parts de fonds accréditifs sont considérées comme des immobilisations, la province ou le territoire dans lequel il réside, exploite une entreprise ou a un établissement permanent, le montant qui constituerait son revenu imposable n’eût été sa participation dans le fonds accréditif, et la qualification juridique de l’investisseur en tant que particulier, société, fiducie ou société de personnes.
Cet outil de calcul est de nature générale uniquement et n’est pas destiné à être, ni ne doit être interprété comme étant, un conseil juridique ou fiscal pour un investisseur particulier, et aucune déclaration concernant les conséquences fiscales pour un investisseur particulier n’est faite. Il existe de nombreux aspects des lois fédérales et de l’impôt sur le revenu qui peuvent être pertinents pour tout investisseur potentiel. Par conséquent, chaque investisseur potentiel devrait obtenir des conseils indépendants d’un conseiller fiscal qui connaît bien le domaine de la loi sur l’impôt sur le revenu concernant les considérations fiscales applicables à l’investissement dans des fonds accréditifs en fonction de la situation particulière de l’investisseur.
Partenaires Ninepoint LP n’assume aucune responsabilité quant aux pertes ou dommages directs ou indirects pouvant découler de l’utilisation de cette information. L’information ne doit pas être considérée par les destinataires comme un substitut à l’exercice de leur propre jugement ou à l’avis de conseillers juridiques et fiscaux.
Les renseignements fournis sont de nature générale et il est entendu qu’ils ne doivent pas être considérés comme, ni se substituer à, des conseils fiscaux, juridiques, comptables ou professionnels. Les lecteurs devraient consulter leurs propres comptables et/ou avocats afin d’obtenir des conseils adaptés à leur situation particulière avant de prendre toute mesure.